Licence FFTA dématérialisée

Photo d'identité

A partir de son "espace licenciés" sur www.ffta.fr, l'archer télécharge une photo d'identité qui apparaîtra sur sa licence dématérialisée. Sa validation numérique est soumise à l'approbation du responsable du club qui vérifie que la photo transmise n'est pas celle de Pierre Julien Deloche ou Sophie Dodemont.

IMPORTANT : A PARTIR DU 1er MARS 2014

Une attestation de licence est disponible en ligne pour chaque licencié à partir de son compte sur http://www.ffta.fr à la rubrique "Espace Licenciés"
Pour obtenir les identifiants de connexion, consultez

http://www.tacarc.org/doc/542_didactitiel_2014_goallicencie.pdf

C'est à partir du 1er mars 2014, que la DEMATERIALISATION DES LICENCES a été officiellement généralisée. Ceci implique que les consultations et impressions de licences se font à partir de l'espace dirigeant et, pour les adhérents, de l'espace licencié. Les duplicatas par courrier en cas de perte de licence ne sont donc plus d'actualités. Les licenciés doivent indiquer une adresse mail valide pour se connecter.

FFTA - Instruction fédérale N° 2013.01 16 septembre 2013

La licence dématérialisée
Suite à la poursuite de l’expérimentation sur la licence dématérialisée, il convient d’actualiser les modalités de contrôle des licences au greffe des compétitions. La motion suivante a été adoptée par le Comité Directeur à l’issue d’un vote électronique. Toutes les autres procédures sont, de fait, devenues obsolètes.

 

Article C.9 des règlements généraux
« Pour prendre part à la compétition, l’archer doit être titulaire d’une licence ouverte à la compétition en cours de validité.
Lors du passage au greffe l’un des justificatifs suivants peut être demandé, dès lors il conviendra que l’archer soit en mesure de présenter l’un d’eux :

  • présentation d’une « attestation de licence » papier avec photo.
  • présentation d’une « attestation de licence dématérialisée avec photo» sur un support informatique : type Smartphone ou tablette.
  • communication du n° de licence (ou nom, prénom) avec justificatif officiel d’identité.
  • passeport sportif : il comporte la photo + le n° de licence.

L'obtention d'une licence ouverte à la compétition sous-entend lors de sa souscription, un contrôle strict de l'attestation de non contre-indication à la pratique en compétition par le président de club. De ce fait cette pièce ne fait pas partie des justificatifs qui peuvent être demandés au greffe d'une compétition. »

COMMISSION NATIONALE DES ARBITRES INFO / ARBITRAGE N° 99

Septembre/Octobre 2013
Le lecteur est informé quel'Info Arbitrage est une lettre d'informations commentées dans le but de traiter des questions relatives à l'arbitrage. Il ne s'agit pas d'un organe destiné à notifier l'application des décisions. A cet effet, se référer au Manuel de l'Arbitre et à ses mises à jour dont publication est faite sur le site internet.

1. Instruction fédérale n°2013

01 Des demandes de précisions nous sont parvenues suite à la publication de l'instruction fédérale n°2013-01. Celle-ci se rapporte aux modalités de contrôle des licences lors de l'accueil des archers au greffe des compétitions. Elle stipule que l'archer doit êtretitulaire d'une licence ouverte à la compétition et en mesure de présenter l'un des documents suivants:
  • soit la licence papier avec photo
  • soit la licence avec photo sur support informatique
  • soit le passeport avec n° de licence et photo
  • soit décliner son nom ou n° de licence avec justificatif officiel d'identité.
Le passeport ne peut donc être exigé que si les 3 autres possibilités font défaut.
Concernant le certificat médical,
Il est exigé :
- un certificat médical d'aptitude à la pratique du tir à l'arc (datant de moins d'un an) pour souscrire la première licence.
- un certificat médical de non contre-indication à la pratique du tir à l'arc en compétition (datant de moins de 3 mois) pour obtenir ou renouveler une licence donnant accès à la compétition (ce dernier suffit évidemment pour la 1ère licence).
La vérification de la détention du certificat médical adéquat est de la responsabilité du Président de club au moment de la prise de licence.
A partir du moment où le club a validé une licence compétition en mentionnant la date du certificat médical, la licence atteste de l'existence de celui-ci.
Le greffe ou l'arbitre n'ont plus à exiger la présentation du certificat médical
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