NB: la pratique du tir sur le terrain des Etroits est régi par un règlement intérieur complémentaire.
1 COMITÉ DIRECTEUR
Le Comité directeur est composé de neuf membres élus pour 4 ans, à savoir :
- le Président, le Secrétaire, le Secrétaire adjoint, le Trésorier, le Trésorier adjoint.
- Ainsi que des responsables de la commission technique, de la commission matériel de la commission subvention et de la commission jeune.
En sus des charges qui lui sont naturellement dévolues le Comité Directeur organise annuellement deux réunions amicales au sein du club :
- Le Tir du Capitaine en fin de saison d'hiver
- Le Tir du Roy durant l'été
2 ASSEMBLEE GENERALE
Elle se réunit au moins une fois par an en début de saison sportive, c'est à dire en septembre ou au plus tard dans les premiers jours d'octobre.
3 LES COMMISSIONS DU COMITÉ DIRECTEUR
Elles ont un rôle de consultations, d'études, et de propositions.
Les commissions sont de deux types :
- Commissions spécialisées prévues par le Comité Directeur ou son bureau, destinées à fonctionner pendant toute la durée du mandat du Comité Directeur.
- Commissions de travail créées en cours de mandat par le bureau du Comité Directeur, destinées à fonctionner pendant une durée fixée par le bureau du Comité Directeur.
En cours de mandat, le bureau du Comité Directeur peut-être amené à proposer la création de commissions de travail destinées à prendre en charge des problèmes ne pouvant être étudiés par les commissions déjà en place.
4 RÔLES ET FONCTIONS DES MEMBRES DU COMITE DIRECTEUR
4.1 LE PRÉSIDENT
Le président est chargé d'exécuter les décisions du bureau et d'assurer le bon fonctionnement de l'association. Il représente l'association dans tous les actes de la vie civile. Il a notamment qualité pour agir en justice comme défendeur au nom de l'association et comme demandeur avec l'autorisation du Comité Directeur. Il peut former, dans les mêmes conditions, tous appels et pourvois. Il ne peut transiger qu'avec l'autorisation du Comité Directeur.
Le président convoque les assemblées générales, le Comité Directeur et le bureau. Il préside toutes les assemblées. En cas d'absence ou de maladie, il est remplacé par un des membres du bureau qu'il aura désigné à cet effet.
Il fait ouvrir et fonctionner au nom de l'association, auprès de toute banque ou tout établissement de crédit, tout compte de dépôt ou compte courant. Il crée, signe accepte, endosse et acquitte tout chèque et ordre de virement pour le fonctionnement des comptes.
Il peut déléguer provisoirement à un autre membre, à un permanent de l'association ou toute personne qu'il jugera utile, certains des pouvoirs ci-dessus énoncés.
Toutefois, la représentation de l'association en justice, à défaut du président, ne peut être assurée que par un mandataire agissant en vertu d'un pouvoir spécial.
4.2 LE SECRÉTAIRE
Le secrétaire est chargé de tout ce qui concerne la correspondance et les archives. Il rédige les procès-verbaux de réunions des assemblées, du Comité Directeur, du bureau et en général, toutes les écritures concernant le fonctionnement de l'association, à l'exception de celles qui concernent la comptabilité. Il tient le registre spécial prévu par l'article 5 de la loi du 1- juillet 1901, et les articles 6 et 31 du décret du 16 août 1901. Il assure l'exécution des formalités prescrites par lesdits articles.
4.3 LE TRÉSORIER
Le trésorier est chargé de la gestion de l'association, perçoit les recettes, effectue les paiements, sous le contrôle du président. Il tient une comptabilité régulière de toutes les opérations et rend compte à l'assemblée générale qui statue sur la gestion.
Il fait ouvrir et fonctionner au nom de l'association, auprès de toute banque ou tout établissement de crédit, tout compte de dépôt ou compte courant. Il crée, signe, accepte, endosse et acquitte tout chèque et ordre de virement pour le fonctionnement des comptes.
4.4 RESPONSABLE DE LA COMMISSION TECHNIQUE
Il est chargé de la veille technologique en ce qui concerne l'évolution du matériel. Il est responsable de la documentation technique de l'association.
Il a la charge de l'organisation de l'information et des formations internes en ce qui concerne le réglage et la maintenance du matériel de tir.
4.5 RESPONSABLE DE LA COMMISSION MATERIEL
Il est chargé de prévoir la maintenance du matériel et de l'équipement collectif.
Il s'assure de l'état des stocks : Blasons, flèches utilisées par les débutants, matériels financés par le club pour l'accès à la compétition de haut niveau.
4.6 RESPONSABLE DE LA COMMISSION SUBVENTION
Il est responsable :
- du suivi et du montage des dossiers de demande de subventions
- de la recherche de sponsors.
4.7 RESPONSABLE DE LA COMMISSION JEUNE
Il est chargé de la mise en place de l'initiation, de l'organisation des contrôles de niveaux et des examens de progression. Il délivre les passeports et les valide par délégation du président.
Il favorise l'accès à la compétition des jeunes tireurs.
5 CONDITIONS D’UTILISATION DU MATERIEL ET DES LOCAUX
Les membres de l'association s'engagent à utiliser le matériel de tir dans des conditions optimales de sécurité pour les tireurs et pour le public.
A partir de 20 tireurs présents simultanément sur le pas de tir, « un commissaire au tir » sera désigné par roulement. Il aura la charge de veiller à la sécurité des tireurs en commandant la séquence de tir.
Sur le pas de tir extérieur, les tireurs doivent fermer à clé le portillon d'accès avant le début des tirs.
La vigilance de tous est requise pour l'enseignement des règles élémentaires de sécurité aux jeunes tireurs.
Le matériel doit être rangé et les locaux maintenus en parfait état. Tout matériel dont l'état semble défectueux doit être signalé au(x) responsable(s).
Après utilisation les placards et les locaux doivent être fermés à clés.
Les horaires d'utilisation de la salle sont accordés pour l'année par les services municipaux. Ces horaires sont affichés sur le tableau à l'entrée de la salle. Ils doivent être respectés par tous.
6 SANCTIONS DISCIPLINAIRES
Des sanctions pourront être appliquées dans les conditions et limites suivantes :
- Avertissement oral ;
- avertissement écrit ;
- blâme écrit ;
- Radiation.
La commission de discipline du T.A.C. TIR A L'ARC est la seule habilitée à proposer des sanctions qui seront appliquées par le bureau du Comité Directeur.
Règlement intérieur approuvé par l'assemblée générale du 28 novembre 2000
Toulouse le 30 novembre 2000
| Le Président Jean-Jacques POUX |
Le Trésorier Bernard PINNA |
Le Secrétaire Alain SCHMIDT |
Convention de remboursement des frais d’engagement des archers
Modèle de remboursement des frais de la saison écoulée à remplir par l'archer compétiteur ayant une adhésion pleine (paiement de la licence FFTA et part club) pour la saison écoulée et reprenant une licence pour la saison à venir en septembre:
Modèle à télécharger au format Google sheet, Excel xlsx, LibreOffice ods.
convention_remboursement20140909
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